Affaire INT19/038

Retour à l'OJ

Interpellation urgente de Gaillard Benoît et crts - Sorties scolaires : pour sortir des doutes (INT19/038)
Numéro INT19/038
Auteur M. Benoît GAILLARD
Date 05/11/2019
Cosignataires
Résumé EJQ - Interpellation urgente de Gaillard Benoît et crts - Sorties scolaires : pour sortir des doutes

Séances
Séance du Conseil communal du 07/11/2023 (N° CC23-24_06)Décision : Prend acte

Documents
Interpellation urgente de Gaillard Benoît et crts - Sorties scolaires : pour sortir des doutesInitiative05/11/2019
Délibéré 8e séance CC 2019 - EJQ - Résolutions - Interpellation urgente de Gaillard Benoît et crts - Sorties scolaires : pour sortir des doutesDélibéré11/12/2019
Réponse aux résolutions - Interpellation urgente de Gaillard Benoît et crts - Sorties scolaires - pour sortir des doutesRéponse13/10/2023