Affaire POS23/007

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Postulat de Blanc Pauline - Pour des éléments concrets sur le bilan carbone de la Ville ! (POS23/007)
Numéro POS23/007
Auteur Mme Pauline BLANC
Date 31/01/2023
Cosignataires
Résumé

Ce postulat a pour but de demander à la Municipalité de présenter le bilan carbone selon des éléments concrets (scopes 1, 2 et 3) dans chaque préavis et rapport-préavis.


Séances
Séance du Conseil communal du 31/01/2023 (N° CC22-23_12)Décision : Renvoi en Municipalité
Séance du Conseil communal du 28/02/2023 (N° CC22-23_14)Décision : Renvoi direct en Municipalité

Documents
Postulat de Blanc Pauline - Pour des éléments concrets sur le bilan carbone de la Ville !Initiative18/01/2023
Délibéré 14e séance CC du 28.02.2023 - Renvoi direct Muni - Postulat de Blanc Pauline - Pour des éléments concrets sur le bilan carbone de la Ville !Délibéré28/02/2023