Affaire PE22/004

Pétition au CC des habitants et de l'Association de quartier 'Montelly vit !' par M. Olivier Christinet - Non à l'APEMS en sous-sol pour les enfants des écoles de Montoie et Figuiers (PE22/004)
Numéro	PE22/004
Auteur	M. Olivier Christinet
Date	08/03/2022
Cosignataires
Résumé	Les personnes sous-signées s'opposent au projet honteux de la Municipalité d'installer un APEMS dans les sous-sols du nouveau bâtiment prénommé Hill Valley.

Séances
Séance du Conseil communal du 08/03/2022 (N° CC21-22_15)	Décision : Renvoi en COPET
Séance du Conseil communal du 22/06/2022 (N° CC21-22_23)	Décision : Renvoi en Municipalité pour communication

Documents
Pétition au CC des habitants et de l'Association de quartier 'Montelly vit !' par M. Olivier Christinet - Non à l'APEMS en sous-sol pour les enfants des écoles de Montoie et Figuiers	Pétition	02/03/2022
Joint rapport de la COPET	Rapport	01/04/2022
Délibéré 23e séance CC du 22.06.2022 - Pétition au CC des habitants et de l'Association de quartier 'Montelly vit !' par M. Olivier Christinet - Non à l'APEMS en sous-sol pour les enfants des écoles de Montoie et Figuiers - Renvoi à Municipalité	Délibéré	22/06/2022

Pétition au CC des habitants et de l'Association de quartier 'Montelly vit !' par M. Olivier Christinet - Non à l'APEMS en sous-sol pour les enfants des écoles de Montoie et Figuiers (PE22/004)