Affaire PREA23/040

Retour à l'OJ

Préavis N° 2023/58 - Extension du réseau de chauffage à distance avec suppression à terme du réseau de gaz : opération pilote au chemin du Boisy et développement dans le quartier Maupas-Valency (PREA23/040)

Numéro PREA23/040
Auteur Mme Cécile Wolf
Date 08/11/2023
Cosignataires
Résumé

Séances

Séance du Conseil communal du 27/02/2024 (N° CC23-24_14)Décision : Adoptée

Documents

2023_58_p_cad_boisy_valency.pdf v1.0Préavis16/11/2023
Rapport commission n° 79 - Préavis N° 2023/58 - Extension du réseau de chauffage à distance avec suppression à terme du réseau de gaz - opération pilote au chemin du Boisy et développement dans le quartier Maupas-ValencyRapport12/02/2024
Délibéré 14e séance CC du 27.02.2024 - Adoption - Préavis N° 2023/58 - Extension du réseau de chauffage à distance avec suppression à terme du réseau de gaz - opération pilote au chemin du Boisy et développement dans le quartier Maupas-ValencyDélibéré27/02/2024